Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION DES PROMOTEURS, AMENAGEURS ET LOTISSEURS - APAL
ASSOCIATION DES PROMOTEURS, AMENAGEURS ET LOTISSEURS - APAL, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3180079
Date de dépôt :
20/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2012
ASSOCIATION DES PROMOTEURS, AMENAGEURS ET LOTISSEURS - APAL de DES PROMOTEURS

Présentation de la marque ASSOCIATION DES PROMOTEURS, AMENAGEURS ET LOTISSEURS - APAL

Déposée le 20 août 2002 par l'association loi 1901 DES PROMOTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSOCIATION DES PROMOTEURS, AMENAGEURS ET LOTISSEURS - APAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 DES PROMOTEURS domicilié(e) 2 rue Lord Byron,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 6, avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ASSOCIATION DES PROMOTEURS, AMENAGEURS ET LOTISSEURS - APAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DES PROMOTEURS, AMENAGEURS ET LOTISSEURS - APAL est expirée depuis le 20 août 2012.

DES PROMOTEURS a également déposé les autres marques suivantes : VIVRAVENIR HABITAT d'en France , FRANCE AVENIR HABITAT


ASSOCIATION DES PROMOTEURS, AMENAGEURS ET LOTISSEURS - APAL, association loi 1901 - 2 rue Lord Byron,75008 PARIS - 75008 - France


CABINET ORES - 6, avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Inscription le 9 mars 2009 - Changement de dénomination n°492413 - Publication au BOPI 2009-03-09

Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492412 - Publication au BOPI 2009-03-09

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; évaluation de biens immobiliers ; financement de programme immobiliers ; estimations financières ; location de bureaux et logements d'habitation. Construction d'immeubles ; direction de travaux de construction ; viabilisation (aménagement) de terrains à savoir travaux d'adduction d'eau, installation de gaz, d'électricité, de tout-à-l'égout, installation de lignes téléphoniques ; construction de routes et travaux de voirie. Architecture, arpentage (service de géomètre) ; conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; travaux d'ingénieurs ; planification en matière d'urbanisme, services juridiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.